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Dictionnaires et encyclopédies
Guide de recherche dans les archives du Conseil d'État
Auteur
Éditeur la Documentation française Conseil d'État
Année DL 2018
Exemplaires
Notices liées
Notice détaillée
Titre
Guide de recherche dans les archives du Conseil d'État
Éditeur
Description
1 vol. (442 p.) : ill. en noir et en coul., fac-sim., couv. ill. ; 24 cm
Collection
Notes
Glossaire. Index
Collaborateurs
Sujets
Contenu
Première partie. Présentation des fonds ; Chapitre 1. 1799-1815. Des origines à la fin du Conseil d'Etat napoléonien ; Chapitre 2. 1815-1870. De la Restauration à la chute du Second Empire ; Chapitre 3. 1870-1914. L'installation de la IIIe République ; Chapitre 4. 1914-1945. D'une guerre mondiale à l'autre ; Chapitre 5. 1945-1987. Le Conseil d'Etat de la IVe puis Ve République ; Chapitre 6. 1987-1995. La mutation de la juridiction administrative ; Chapitre 7. Instances spécialisées en temps de guerre ; Chapitre 8. Sources complémentaires conservées dans d'autres institutions ; Deuxième partie. Aide à la recherche ; Chapitre 1. Les affaires administratives ; Chapitre 2. Les affaires contentieuses ; Chapitre 3. Les recherches biographiques ; Chapitre 4. La communicabilité des archives ; Troisième partie. Annexes ; Annexe 1. Etat des fonds du Conseil d'Etat aux Archives nationales ; Annexe 2. Liste des thèses relatives au Conseil d'Etat
ISBN
978-2-11-145651-8
Origine de la notice
Abes (SUDOC)
 

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