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Thèse
L'interprétation des Conventions américaine et européenne des droits de l'homme : analyse comparée de la jurisprudence des Cours européenne et interaméricaine des droits de l'homme
Auteur
Éditeur LGDJ, une marque de Lextenso
Année DL 2018
Exemplaires
Notices liées
Notice détaillée
Auteur
Titre
L'interprétation des Conventions américaine et européenne des droits de l'homme : analyse comparée de la jurisprudence des Cours européenne et interaméricaine des droits de l'homme
Éditeur
Description
1 vol. (XIV-537 p.) ; 24 cm
Collection
Autre édition
L' interprétation des Conventions américaine et européenne des droits de l'homme Analyse comparée de la jurisprudence des deux Cours de protection des droits de l'homme 2013
Notes
Bibliogr. p. [463]-517. Notes bibliogr. Index
Note de thèse
Texte remanié de Thèse de doctorat : Droit public : Caen : 2013
Note édition
LGDJ = Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence
Collaborateurs
Sujets
Classification Dewey
342.085
Résumé
L'étude comparée de la jurisprudence des Cours européenne et interaméricaine des droits de l’homme en matière d’interprétation conventionnelle, comprise comme le processus, la recherche du sens à donner aux Conventions (et non son résultat) fait ressortir deux choses. Elle démontre tout d’abord l’inexistence d’une herméneutique commune. Si les Cours s’appuient sur la particularité des deux Conventions au regard du droit international général pour légitimer l’élaboration d’une démarche herméneutique spécifique, il existe de véritables différences méthodologiques entre elles. Elle révèle ensuite un mouvement de rapprochement des solutions jurisprudentielles adoptées, dont le rythme peut être comparé à celui d’une valse à trois temps. Le premier est marqué par le développement de l'herméneutique européenne ; le deuxième consiste en la reprise de ce patrimoine interprétatif par la Cour interaméricaine, qui l’adapte néanmoins à ses spécificités ; le troisième, enfin, consiste en une convergence de la jurisprudence des deux Cours, qui est bien souvent davantage le fait de la Cour européenne que celui de la Cour interaméricaine. Cette valse révèle un phénomène de syncrétisme interprétatif. Les Cours élaborent et réadaptent continuellement leur démarche à partir de la «fusion» de différentes «doctrines» ou «éléments culturels» dont elles s’enrichissent réciproquement, mais elle reste ancrée dans chaque système. Le syncrétisme, lui-même issu d’un double mouvement d’approfondissement de chaque système dans sa propre vision et d’ouverture sur d’autres, semble alors s’inscrire dans une certaine recherche de l’universel.
ISBN
978-2-275-05679-1
Origine de la notice
Abes (SUDOC)
 

inMedia v4.4