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Article de revue
Projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
Auteur
Document principal Journal officiel de la République française. Avis et rapports du Conseil économique et social <P 8° 6392>
Titre de la parution Journal officiel de la République française. Avis et rapports du Conseil économique et social
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Notice détaillée
Auteur
Titre
Projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
Document principal
Journal officiel de la République française. Avis et rapports du Conseil économique et social

Description
(2008-06-02) n°16,ap.1-181 : : : tabl.
Notes
Numéro spécial
Sujets
Résumé
Avis du Conseil économique et social sur les grands problèmes environnementaux : la lutte contre le changement climatique, la biodiversité et les milieux naturels, la prévention des risques pour l'environnement et la santé, la gouvernance dans le domaine, les dispositions spécifiques à l'outre-mer français.
Origine de la notice
FNSP (SUDOC)
 

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